Analyse de risques

La conduite d’une diligence raisonnée requiert une évaluation du risque tel que décrit à l’article 10 du RDUE afin de s’assurer de la conformité du produit au RDUE.

L’utilisation d’outils peut soutenir l’analyse de certains risques, notamment :

  • Le risque de mélange avec des produits d’origine inconnue ou non-conformes dans les chaînes d’approvisionnement complexes : comment s’assurer que les parcelles indiquées sont bien celles de l’approvisionnement réel ?
  • Le risque de déforestation : si le risque de mélange ne peut pas être entièrement écarté malgré les efforts de traçabilité mis en place, dans quelle mesure les vérifications doivent porter sur une zone géographique plus large ?

Analyse de la traçabilité des approvisionnements pour éviter tout risque de mélange

L’entreprise peut développer son propre système de traçabilité, en intégrant des outils internes adaptés pour suivre les flux de produits tout au long de la chaîne d’approvisionnement, et s’assurer de leur conformité avec les exigences du RDUE.

L’entreprise peut également s’appuyer sur des outils de traçabilité externes, tels que des certifications et des audits réalisés par des tiers, afin de garantir la transparence et la conformité de sa chaîne d’approvisionnement avec le RDUE.

  • Outils de traçabilité en libre accès
  • Outils associés à un système de vérification indépendant
  • Systèmes nationaux de traçabilité
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Analyse de risque sur l’absence de déforestation en zone périphérique

En cas d’identification d’un risque sur la détermination de la parcelle d’origine, ou encore si la région d’origine du produit est connue pour être à risque de blanchiment de produits illégaux ou non-conformes, il est recommandé d’utiliser des outils de vérification de l’absence de déforestation sur une zone plus large que la seule parcelle déclarée.
Il est également recommandé de mettre en place des systèmes d’alerte anti-blanchiment couvrant l’ensemble de la région d’origine. Cela implique également d’examiner la cohérence de la chaîne de valeurs et des pratiques du producteur.

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